Lorsqu’un mariage se brise ou que le partenaire décède, nous entrons souvent dans de nouvelles relations amoureuses. Les constellations familiales qui en résultent sont appelées familles recomposées. Si l’un des époux amène des enfants dans le mariage, ceux-ci deviennent des beaux-enfants.
Dans le cas idéal, la relation biologique ne joue aucun rôle dans la vie quotidienne. En matière d’héritage, il existe cependant d’importantes différences.

Pas d’égalité pour les beaux-enfants

Après le décès du beau-parent, il peut arriver que les beaux-enfants ne reçoivent aucune part de l’héritage. Les enfants biologiques peuvent réclamer au moins la part obligatoire de l’héritage. Les beaux-enfants n’ont toutefois pas droit à une part obligatoire, car ils ne sont pas légalement liés au beau-père ou à la belle-mère, mais sont liés par le mariage.
Ils ne sont les héritiers légaux que de leur parent biologique et non du beau-parent.

Si vous souhaitez que votre beau-fils ou belle-fille soit impliqué dans votre succession, vous devez prendre vous-même les mesures appropriées.

Succéder à des beaux-enfants

1. L’adoption

La première option est d’adopter le beau-fils ou la belle-fille. En adoptant l’enfant, il est légalement traité comme un enfant biologique et devient donc l’héritier légal du beau-parent. La condition préalable est qu’une relation parent-enfant existe entre le parent et le beau-fils ou la belle-fille.

L’adoption peut être coûteuse et ne fonctionne pas toujours sans problèmes. Elle devient souvent pertinente lorsqu’il s’agit aussi de déshériter des enfants biologiques en partie. L’adoption entraîne une augmentation du nombre d’héritiers légaux et donc, mathématiquement, une diminution des parts obligatoires.

Dans la plupart des cas, une disposition testamentaire est la solution la plus simple et moins chère.

2. Les dispositions testamentaires

Avec les testaments et les contrats de succession, la succession légale peut être partiellement contournée. Parallèlement, il est souvent utile de convenir d’une renonciation à la part obligatoire et de donner aux enfants biologiques une petite partie de l’héritage à titre de  » compensation « .

Les beaux-enfants et la taxe sur les successions

Le droit des taxes sur la succession ne prévoit pas cette inégalité de traitement. Si un beau-fils ou une belle-fille hérite de son beau-père ou de sa belle-mère en tant qu’héritier testamentaire, la loi relative aux taxes de succession (ErbStG) le traite comme un enfant biologique. Selon § 15 alinéa 1 ErbStG, les beaux-enfants font partie des personnes fiscalement privilégiées de la classe d’imposition I. En termes de droits de succession, les beaux-enfants bénéficient donc d’un abattement fiscal de 400 000 € (et non de 20 000 € pour les personnes sans lien de parenté).

Conclusion

Les beaux-enfants ne sont pas égaux aux enfants biologiques en termes de droit de la succession, mais seulement en termes de taxe sur la succession. Dans les familles recomposées, vous devez donc décider à un stade précoce de la manière dont l’héritage doit être structuré.

Nous vous conseillerons volontiers sur le droit de la succession et sur les taxes de succession en fonction de votre constellation familiale.